Mentions légales

Propriétaire

  • Association des Commerçants et Artisans de Thaon‑les‑Vosges et Environs
  • 6 Avenue des Fusillés
  • 88150 THAON‑LES‑VOSGES

Responsable de la publication

Monsieur le Président de l'Association

Réalisation, hébergement et mises à jour

Crédits

Ce site a été créé avec les logiciels gratuits Notepad++, FileZilla et Firefox.

Polices d'écriture libres Google Fonts KoHo et Google Fonts Familjen Grotesk.

Les photos utilisées proviennent de prises de vue personnelles ou des banques d'images gratuites Pixabay et Freepik.

Propriétés intellectuelles

Suivant les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de l'ACATE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l'ACATE.

Données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés Numéro 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant recueillies au moyen du formulaire de contact, exerçable auprès de l'ACATE par voie postale à l'adresse indiquée précédemment, rubrique « Propriétaire » .

Elles sont destinées à l'ACATE uniquement, qui s'engage à ne pas en faire d'usage commercial sous quelque forme que ce soit autre que la demande envoyée et à ne pas les transmettre à un tiers extérieur à la société.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Statistiques

Ce site utilise le service d’analyse statistiques et de mesures d’audience Google Analytics, qui utilise des cookies pour en analyser l’utilisation. Les données recueillies par les cookies, notamment votre adresse IP, seront transmises et stockées par Google, qui utilise ces informations afin d’évaluer votre utilisation de ce site et de compiler des rapports.

Google est susceptible de communiquer les données transmises à des tiers. Vous pouvez obtenirde plus amples informations sur la politique de confidentialité de Google en cliquant ici.

Ce site utilise également une technologie côté serveur implicant un stockage de votre adresse IP et la langue de votre navigateur afin d'en mesurer l'audience, sans localisation géographique. Ces données sont stockées pour une période d'un (1) an avant leur destruction automatique.